Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROLLAND Stéphane

Numéro de dépôt :
95553312
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1995 par ROLLAND Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est ROLLAND Stéphane, domicilié(e) 133, avenue Mozart, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND Stéphane - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553312.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2005.

ROLLAND Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Sud-Wearst , Boudu! , BOUDUCON , Si tu freines, t'es un lâche ! , TORCOS , ARTISAN RESISTANT , BOUDUCON! , NO FUTURE , STEPHANE ROLLAND , STEPHANE ROLLAND PREVIEW


ROLLAND Stéphane - 133, avenue Mozart, 75016 PARIS - France


ROLLAND Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Appareils d'optique, montures de lunettes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits en métaux précieux ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Produits en cuir ou en imitations du cuir non compris dans d'autres classes, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, malles, sacs à main, sacs de voyage, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, linge de maison et de table en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.